RSS L’actualité de la Cour des Compte relative aux Collectivités territoriales

  • Commune de Belleville (Rhône) 18 décembre 2018
    La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes, a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Belleville pour les exercices 2011 à 2017.

    cbrenot

  • Commune de Colomiers (Haute-Garonne) 18 décembre 2018
    La chambre régionale des comptes Occitanie a examiné la gestion de la commune de Colomiers pour les exercices 2011 et suivants.

    mhlesdema

  • Commune de Cahors (Lot) 18 décembre 2018
    La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Cahors (département du Lot) pour les exercices 2012 et suivants. Cette commune est membre de la communauté d’agglomération du Grand Cahors.

    mhlesdema

  • Centre hospitalier de la Haute Gironde – Blaye (Gironde) 18 décembre 2018
    Le centre hospitalier de la Haute Gironde est situé à Blaye (4 800 habitants), sur la rive droite de l’estuaire de la Gironde. L’arrondissement compte 63 communes et 87 400 habitants mais la zone d’attractivité de l’hôpital est plus réduite du fait de la proximité de centres hospitaliers beaucoup plus importants dans un rayon d’une cinquantaine […]

    nmahe

  • Commune de Chasseneuil-sur-Bonnieure (Charente) 18 décembre 2018
    Avis de contrôle budgétaire – CGCT, article L. 1612-15

    nmahe

  • SIVM Centre Est (Nouvelle-Calédonie) 17 décembre 2018
    Avis de contrôle budgétaire

    vmontillet

  • Caisse des Ecoles de Nouméa (Nouvelle-Calédonie) 17 décembre 2018
    Rapport d'observations définitives – La Chambre territoriale des Comptes de Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la caisse des écoles de Nouméa pour les exercices 2012 et suivants.

    vmontillet

  • Association Bretagne commerce international (BCI), à Rennes (Ille-et-Vilaine) 17 décembre 2018
    La chambre publie le 17 décembre 2018 son rapport sur l’association Bretagne commerce international (BCI), à Rennes (Ille-et-Vilaine), pour la période 2013-2017.  Ce contrôle est intervenu dans le cadre d’une enquête régionale sur l’action économique en Bretagne, à raison de laquelle d’autres rapports ont déjà été publiés : le CEVA et l’association Côtes-d’Armor développement  . Avec un budget de […]

    sstephan

  • Association Comité d'action sociale Lille Métropole (Nord) 17 décembre 2018
    Rapport d'observations définitives L’association « Comité d’action sociale des personnels de Lille Métropole Communauté Urbaine », fondée en 1997, a pour objet la gestion de l’action sociale au profit des personnels de la Métropole Européenne de Lille et d’organismes rattachés, soit, au total, un peu plus de 2 600 agents. Elle a son siège dans les locaux de […]

    bberquier

  • Centre hospitalier de Saint-Flour (Cantal) 17 décembre 2018
    Dans un environnement rural et montagneux, où la population est vieillissante (13 % de la population ont plus de 75 ans contre 8,8 % en France métropolitaine), le centre hospitalier de Saint-Flour répond à un réel besoin en termes d’offre de soins. Il assure des activités de médecine, chirurgie, obstétrique (MCO – 125 lits et […]

    cbrenot