RSS L’actualité de la Cour des comptes

  • Société anonyme d'économie mixte des Trois Vallées (S3V) à Courchevel (Savoie) 25 mars 2019
    La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé à l’examen de la gestion de la société anonyme d’économie mixte des Trois Vallées (S3V) pour les exercices 2009-2010 à 2015-2016.

    cbrenot

  • Commune d'Auxerre (Yonne) 22 mars 2019
    Chef-lieu du département de l’Yonne et principal bassin d’emploi du département, la commune d’Auxerre, avec près de 37 000 habitants, est également la ville-centre de la communauté d’agglomération de l’Auxerrois qui regroupe, depuis le 1er janvier 2017, vingt-neuf communes pour une population globale de 71 000 habitants.

    Anonymous

  • Commune de Monsempron-Libos (Lot-et-Garonne) 22 mars 2019
    La commune de Monsempron-Libos fait partie de l’aire urbaine de Fumel, ville distante de 4 kilomètres seulement. Nettement plus forte que la moyenne, la densité démographique atteste de cette urbanisation en continu mais masque la perte prolongée d’habitants que la commune explique pour la période 1982-2011 par un fort repli industriel sur l’ensemble du bassin […]

    Anonymous

  • Centre hospitalier Ariège-Couserans (CHAC) (Ariège) 22 mars 2019
    La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la gestion du centre hospitalier Ariège Couserans (CHAC) pour les exercices 2012 et suivants.

    Anonymous

  • Département des Alpes-de-Haute-Provence (Alpes-de-Haute-Provence) 22 mars 2019
    Rapport d'observations définitives. Le département des Alpes-de-Haute-Provence est vaste et peu peuplé (162 000 habitants). La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur relève les contraintes pesant sur la situation financière du département et l’invite à rester vigilant pour préserver ses équilibres financiers. De plus, elle note que le non-respect de la durée légale du travail représente un […]

    mchaenel

  • Chambre départementale d’agriculture de la Corrèze 22 mars 2019
    La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 22 mars 2019, un arrêt n°232-792 « Chambre départementale d’agriculture de la Corrèze ».

    ggaume

  • Chambre départementale d’agriculture de la Gironde 22 mars 2019
    La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 22 mars 2019, un arrêt n°231-770 « Chambre départementale d’agriculture de la Gironde ».

    ggaume

  • Commune de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) 21 mars 2019
    Avis de contrôle budgétaire n° 2019-0023 – compte administratif de 2017 et budget primitif de 2018 – Commune en plan de redressement Le préfet de la Guadeloupe a transmis le compte administratif de 2017 et le budget primitif de 2018 de la commune de Pointe-à-Pitre à la chambre régionale des comptes afin qu’elle se prononce […]

    mazares.ggm

  • Groupement d'intérêt économique (GIE) Fontevraud (Maine-et-Loire) 21 mars 2019
    Le groupement d’intérêt économique (GIE) Fontevraud a été créé en 2013 pour mettre en commun les services administratifs des structures intervenant sur le site de l’abbaye de Fontevraud (association Centre culturel de l’Ouest, SOPRAF et SASU). Cette structure devait permettre de faire des économies. La chambre a constaté des dysfonctionnements majeurs dans cette structure pendant […]

    amaniere

  • Centre communal d'action sociale (CCAS) de Méru (Oise) 21 mars 2019
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    bberquier