RSS L’actualité des Chambres régionales des comptes

  • Syndicat Mixte Savoie Grand Revard à Aix-Les-Bains (Savoie) 18 février 2019
    La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte de Savoie Grand Revard pour les exercices 2012 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.

    cbrenot

  • Centre hospitalier d'Aurillac (Cantal) 18 février 2019
    La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du centre hospitalier d’Aurillac (Cantal) pour les exercices 2011 à 2016, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes. Le centre hospitalier d’Aurillac disposait, en 2016, de […]

    cbrenot

  • Commune d'Andernos-les-Bains (Gironde) 18 février 2019
    Située sur la rive orientale du Bassin d’Arcachon, Andernos-les-Bains présente la caractéristique d’être à la fois une ville résidentielle de bord de mer et une station de vacances. Parée d’un port de plaisance abritant environ 150 navires de plaisance et d’un port ostréicole regroupant une quarantaine de professionnels, elle est la commune la plus peuplée […]

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  • Centre Hospitalier de Narbonne (Aude) 18 février 2019
    La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du centre hospitalier (CH) de Narbonne, pour les exercices 2011 et suivants.

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  • Département de la Corrèze 18 février 2019
    Avis de contrôle budgétaire – CGCT, article L. 1612-15 (2ème avis)

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  • Département de la Corrèze 18 février 2019
    Avis de contrôle budgétaire – CGCT, article L. 1612-15 (1er avis)

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  • Commune d'Aubière (Puy-de-Dôme) 15 février 2019
    La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Aubière se rapportant aux exercices 2011 à 2016. Ses observations portent sur les relations tissées avec l’intercommunalité, la gestion budgétaire et comptable, la situation financière, la gestion des ressources humaines, les relations entretenues avec l’association Aubière […]

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  • Communauté d'agglomération Limoges Métropole (Haute-Vienne) 15 février 2019
    Deuxième EPCI ( Etablissement public de coopération intercommunal) de Nouvelle-Aquitaine, la communauté d’agglomération Limoges Métropole (CALM) compte une population de 208 705 habitants soit plus de 55 % de la population départementale et 20 communes membres. Les compétences de la CALM ont été significativement renforcées par le législateur mais aussi par son choix d’exercer des compétences structurantes comme […]

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  • Syndicat intercommunal de restauration collective (SIREST) de Rouen-Bois-Guillaume (Seine-Maritime) – Appel d'un jugement de la chambre régionale Normandie 14 février 2019

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  • Centre hospitalier de Penne-d'Agenais (Lot-et-Garonne) 14 février 2019
    Jugement des comptes – Exercices 2012 à 2014

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