RSS L’actualité des Chambres régionales des comptes

  • Commune de Cahors (Lot) 18 décembre 2018
    La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Cahors (département du Lot) pour les exercices 2012 et suivants. Cette commune est membre de la communauté d’agglomération du Grand Cahors.

    mhlesdema

  • Centre hospitalier de la Haute Gironde – Blaye (Gironde) 18 décembre 2018
    Le centre hospitalier de la Haute Gironde est situé à Blaye (4 800 habitants), sur la rive droite de l’estuaire de la Gironde. L’arrondissement compte 63 communes et 87 400 habitants mais la zone d’attractivité de l’hôpital est plus réduite du fait de la proximité de centres hospitaliers beaucoup plus importants dans un rayon d’une cinquantaine […]

    nmahe

  • Commune de Chasseneuil-sur-Bonnieure (Charente) 18 décembre 2018
    Avis de contrôle budgétaire – CGCT, article L. 1612-15

    nmahe

  • SIVM Centre Est (Nouvelle-Calédonie) 17 décembre 2018
    Avis de contrôle budgétaire

    vmontillet

  • Caisse des Ecoles de Nouméa (Nouvelle-Calédonie) 17 décembre 2018
    Rapport d'observations définitives – La Chambre territoriale des Comptes de Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la caisse des écoles de Nouméa pour les exercices 2012 et suivants.

    vmontillet

  • Association Bretagne commerce international (BCI), à Rennes (Ille-et-Vilaine) 17 décembre 2018
    La chambre publie le 17 décembre 2018 son rapport sur l’association Bretagne commerce international (BCI), à Rennes (Ille-et-Vilaine), pour la période 2013-2017.  Ce contrôle est intervenu dans le cadre d’une enquête régionale sur l’action économique en Bretagne, à raison de laquelle d’autres rapports ont déjà été publiés : le CEVA et l’association Côtes-d’Armor développement  . Avec un budget de […]

    sstephan

  • Association Comité d'action sociale Lille Métropole (Nord) 17 décembre 2018
    Rapport d'observations définitives L’association « Comité d’action sociale des personnels de Lille Métropole Communauté Urbaine », fondée en 1997, a pour objet la gestion de l’action sociale au profit des personnels de la Métropole Européenne de Lille et d’organismes rattachés, soit, au total, un peu plus de 2 600 agents. Elle a son siège dans les locaux de […]

    bberquier

  • Centre hospitalier de Saint-Flour (Cantal) 17 décembre 2018
    Dans un environnement rural et montagneux, où la population est vieillissante (13 % de la population ont plus de 75 ans contre 8,8 % en France métropolitaine), le centre hospitalier de Saint-Flour répond à un réel besoin en termes d’offre de soins. Il assure des activités de médecine, chirurgie, obstétrique (MCO – 125 lits et […]

    cbrenot

  • Syndicat mixte d'énergies du Doubs (Syded) 17 décembre 2018
    La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat mixte d’énergies du Doubs (Syded), entre 2010 et la période la plus récente. Organisme de création récente (par rapport à ses homologues de la région Bourgogne‑Franche-Comté), le Syded s’est progressivement structuré, depuis sa constitution en 2000, en tant qu’autorité organisatrice […]

    ccesar

  • Commune de Saül (Guyane) 14 décembre 2018
    Avis de contrôle budgétaire – n° 2018-170 – Compte administratif de 2017 et budget primitif de 2018 Le préfet de la Guyane, après avoir constaté que la commune de Saül n’avait pas adopté son budget primitif de 2018, ni son compte administratif de 2017 dans le délai imparti, a saisi la chambre régionale des comptes. […]

    slegoux.ggm