RSS L’actualité des Chambres territoriales des comptes

  • Syndicat mixte de la zone aéroportuaire de Tarbes-Lourdes-Pyrénées (Hautes-Pyrénées) 3 juillet 2020
    La Chambre a prononcé, le 24 décembre 2019, un jugement relatif aux comptes des exercies 2014 à 2016 du syndicat mixte de la zone aéroportuaire de Tarbes-Lourdes-Pyrénées.

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  • Centre hospitalier de Coutances (Manche) 3 juillet 2020
    La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du centre hospitalier de Coutances pour les exercices 2012 à 2018.

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  • Chambre de commerce et d’industrie Seine Estuaire (Seine-Maritime) 3 juillet 2020
    La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la chambre de commerce et d’industrie Seine Estuaire pour les exercices 2016 à 2018.

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  • Commune de Fécamp (Seine-Maritime) 3 juillet 2020
    La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Fécamp pour les exercices 2012 à 2018.

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  • Lycée Pierre-Joël Bonté à Riom (Puy-de-Dôme) 3 juillet 2020
    La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes rend public le rapport d'observations définitives relatif  au contrôle des comptes et de la gestion, pour les exercices 2012 à 2017,  du lycée Pierre-Joël Bonté, situé à Riom (Puy-de-Dôme), ce rapport ayant été présenté en conseil d'administration le 25 juin 2020.

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  • Commune d'Oradour-sur-Glane (Haute-Vienne) 3 juillet 2020
    Très soutenu pendant la période 2015-2018, l’effort d’investissement a entamé de manière très significative les marges de sécurité financière du bilan du budget principal. C’est une maîtrise accrue des dépenses de fonctionnement, en particulier des achats, et des dépenses d’équipement qui s’impose comme seule véritable alternative financière dès lors que la masse salariale se révèle […]

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  • Lycée Marcel Dassault – Rochefort (Charente-Maritime) 3 juillet 2020
    Le lycée polyvalent Marcel Dassault de Rochefort-sur-Mer est un établissement public local d’enseignement qui associe des formations générales scientifiques, technologiques et professionnelles, du CAP au post BTS.Il présente la particularité d’être établi sur deux sites géographiques distincts de près d’un kilomètre. Le premier, situé à proximité du port de commerce, regroupe les formations technologiques, professionnelles et […]

    nmahe

  • Lycée hôtelier La Renaissance Saint-Paul (La Réunion) 3 juillet 2020
    La chambre a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du lycée hôtelier La Renaissance de Saint-Paul, seul lycée de l’île à former les élèves et étudiants aux métiers de l’hôtellerie et de la restauration, du certificat d’aptitude professionnelle au brevet de technicien supérieur. Il scolarisait près de 700 élèves en 2019 encadrés […]

    nriviere

  • Centre hospitalier local du Sud-Ouest Mayennais à Craon (Mayenne) 3 juillet 2020
    La chambre régionale des comptes Pays de la Loire publie son rapport d’observations définitives relatif au centre hospitalier du Sud-Ouest Mayennais, portant sur les exercices 2014 et suivants. Un positionnement incontesté dans l’offre sanitaire et médicosociale, fondée sur une imbrication forte avec les acteurs de soins de ville Le centre hospitalier du Sud-Ouest Mayennais (CHLSOM) […]

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  • Le rapport d'activité 2019 de la chambre territoriale des comptes Polynésie française 3 juillet 2020

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