RSS L’actualité des Chambres territoriales des comptes

  • Centre hospitalier intercommunal de Bourg-Saint-Andéol-Viviers (Ardèche) 25 mai 2019
    La Chambre a prononcé, le 09 mai 2019, un jugement relatif aux comptes des exercices de 2012 à 2016 du centre hospitalier intercommunal de Bourg-Saint-Andéol-Viviers

    Anonymous

  • Communauté d'agglomération du Grand Angoulême (Charente) 24 mai 2019
    Le Grand Angoulême est une communauté d’agglomération située dans le département de la Charente, autour de la ville-centre d’Angoulême. Cet établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est originellement issu du syndicat intercommunal d’études pour le développement de l’agglomération angoumoisine institué en 1967, devenu le syndicat intercommunal pour le développement de l’agglomération angoumoisine en 1969, puis […]

    nmahe

  • Commune d'Ustaritz (Pyrénées-Atlantiques) 24 mai 2019
    Ustaritz est une commune rurale de 6 608 habitants. Chef-lieu de canton, elle est située à l’ouest du département des Pyrénées-Atlantiques, à 14 kilomètres de Bayonne. Elle s’est développée sur la Nive, affluent de l’Adour, et s’étend sur une superficie de 3 275 hectares. Son territoire est couvert à plus de 50 % par des […]

    nmahe

  • Commune de Hennebont (Morbihan) 24 mai 2019
    La chambre régionale des comptes Bretagne publie son rapport d’observations définitives sur le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Hennebont (Morbihan) depuis 2012. Ce contrôle a été diligenté notamment dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières sur l’exercice, par les communes, de leurs compétences scolaires et périscolaires et […]

    sstephan

  • Bonchamp-lès-Laval (Mayenne) 24 mai 2019
    La CRC a procédé à l’examen de la gestion de la commune de Bonchamp-lès-Laval sur la période 2013-2017. Sa situation financière s’est maintenue à un niveau satisfaisant, lui permettant d’assurer le remboursement de sa dette et de dégager un financement disponible pour ses investissements. Le budget primitif et les données provisoires 2018 confirment une tendance […]

    amaniere

  • Chambre de commerce et d'industrie de la région Pays de la Loire (Loire-Atlantique) 24 mai 2019
    La CRC des Pays de la Loire a procédé à l’examen de la gestion de la chambre de commerce et d’industrie régionale (CCIR) des Pays de la Loire, qui coordonne le réseau des CCI territoriales (CCIT). La vie de son assemblée générale et l’activité de son bureau montre un réel travail d’animation du réseau, même […]

    amaniere

  • Centre hospitalier régional universitaire de Besançon (Doubs) 23 mai 2019
    Jugement – n° 2019-04 – 15-04-2019

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  • Centre hospitalier "Louis Pasteur" de Dole (Jura) 23 mai 2019
    Jugement – n° 2019-05 – 15-04-2019

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  • Communauté de communes du Haut-Morvan (Nièvre) 23 mai 2019
    Jugement – n° 2019-06 – 09-05-2019

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  • Commune de Nancy (Meurthe-et-Moselle) 23 mai 2019
    La chambre a examiné la gestion de la commune de Nancy à compter de 2012. Chef-lieu du département de Meurthe-et-Moselle, la ville de Nancy compte, en 2017, 106 860 habitants, qui représentent 42 % de la population totale de la communauté urbaine du Grand Nancy, devenue Métropole en juillet 2016. Cette population est toutefois en […]

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